Recherche

Villefranque met en ligne son nouveau site !

Depuis novembre 2023, les Milafrangars disposent d'un tout nouveau site !

L'accessibilité numérique résumée en 1 page !

Octobre / novembre 2023 : Diffusion auprès des communes membres d'une communication explicitant l'accessibilité numérique et les solutions proposées à l'échelle du territoire du Pays Basque

Modèle d'arrêtés

Les documents de cette page ont été travaillés pour être conformes aux règles d'accessibilité. Pour garder la conformité du document d'accessibilité, merci de procéder de la sorte :Télécharger le document.Enregistrer-sous en mettant dans le libellé le numéro du nouvel arrêté. Cela vous facilitera le repérage dans la bibliothèque...

Modèles Word et PDF accessibles

Contenu type : "Contact" - Elgarweb

[Introduction à compléter : xxxxxxx]

Contenu type site non audité : "Accessibilité non conforme"

Engagement de la Commune
La mise en application de l'article 47 de la loi du 11 février 2005 sur l'égalité des chances stipule que tous les services publics de communication en ligne doivent être accessibles à tous.L'engagement de la commune de [à compléter : xxxxxxxx] en matière d'accessibilité numérique s'est traduit par sa volonté...

Contenu type site audité : "Accessibilité"

Engagement de la Commune
La mise en application de l'article 47 de la loi du 11 février 2005 sur l'égalité des chances stipule que tous les services publics de communication en ligne doivent être accessibles à tous.L'engagement de la commune de [à compléter : xxxxxxxx] en matière d'accessibilité numérique s'est traduit par sa volonté...

Contenu type : "Politique de confidentialité"

Identité et coordonnées du Responsable de traitement
Le site [url du site à compléter : xxxxxxxxxx] (ci-après le « Site ») est mis en place par la commune de [à compléter : xxxxxxxxxx] dont le siège se situe [adresse de la commune à compléter : xxxxxxxxxx].La commune de [à compléter : xxxxxxxxxx] traite en qualité de responsable...

Contenu type : "Mentions légales"

La loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 est venu modifier la loi Informatique et Libertés afin de mettre en conformité le droit français avec le cadre juridique européen. Elle permet la mise en œuvre concrète du RGPD (Règlement européen sur la protection des données personnelles). Nous nous engageons à respecter ces dispositions...

Pages obligatoires

Cette page donne accès aux contenus types que l'utilisateur pourra être amené à rencontrer quelque soit le site produit à partir d'Elgarweb. La personnalisation porte, en général, sur les coordonnées de la Mairie :Mentions légalesPolitique de confidentialitéPage contactSite non-audité : Accessibilité non conformeSite audité :...